Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOLISTAB
ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Numéro de dépôt :
4610786
Date de dépôt :
30/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2029
BIOLISTAB de ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque BIOLISTAB

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2019 par ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOLISTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DELPORTE domicilié(e) 21 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France.

La marque BIOLISTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLISTAB arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : BIOLIGERM , BIOLIGERM , FORTIFLOR , AVIFLOR , CUNIFAP , DIETAGERM , CANIFAP , Lacti process , Fibre process , BACZYM LS


ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France


Madame Isabelle DELPORTE - 21 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Additifs pour fourrage et ensilage à usage agroalimentaire issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; préparations de bactéries, cultures de bactéries, molécules bioactives, de micro-organismes vivants à usage agroalimentaire et pour l’agriculture; biostimulants pour les plantes ; résidus du traitement des grains de céréales pour l’alimentation des végétaux ;

Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ;

Aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires à usage pharmaceutique et vétérinaire; farines de céréales et notamment d'orge, d’oléagineux, protéagineux préparations à base de céréales, oléagineux, protéagineux ou d'extrait de céréales en particulier d'orge d’oléagineux, protéagineux à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique; préparations chimiques et naturelles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinées en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles, notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs, matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage médical ou vétérinaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de céréales, protéagineux et oléagineux et notamment d’orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique ou autre fermentation. herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; préparations de micro-organismes usage médical ou vétérinaire; cultures de bactéries, de micro-organismes vivants, de molécules bioactives issues de fermentation à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques et naturels pour le traitement des maladies de la vigne; produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires; molécules bioactives à usage alimentaire, médical, vétérinaire ou pharmaceutique; produits hygiéniques pour la médecine; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants; parasiticides; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants ; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; articles pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des bactéries, champignons et animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Céréales, flocons de céréales, farines ; riz, tapioca, sagou; préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; infusions non médicinales ; céréales et notamment orge égrugé ou mondé; essences pour l'alimentation (autres qu'essences ethériques et huiles essentielles); tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; produits viticoles ni préparés, ni transformés (pieds de vigne); graines [semences]; grains et céréales en grains non travaillés; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique; levures pour animaux et végétaux, malt; orge; fourrages; ensilages; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation des animaux; matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage agroalimentaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.